MENTIONS LEGALES

ÉDITEUR

Le site www.tel4expat.com est édité par la société Agilonaute, S.A.S. au capital variable de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 789 370 129 , dont le siège social est au 21 avenue du Général de Castelnau, BP 31, 33886 Villenave d’Ornon Cedex.

La société Agilonaute est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application del’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR 26 789370129.

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  • Fax : +33 (0)9 72 39 77 14
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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.tel4expat.com est Benoît FULERAN.

Le responsable éditorial du site www.tel4expat.com est Benoît FULERAN.

HEBERGEUR

Le site www.tel4expat.com est hébergé par la société OVH SA, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.tel4expat.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Agilonaute ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Agilonaute ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Tel4expat est une marque déposée par la société Agilonaute. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Agilonaute.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

  • Par voie postale : Agilonaute, 21 avenue du Général de Castelnau, BP 34, 33886 Villenave d’Ornon Cedex
  • Par courrier électronique : contact@tel4expat.com

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